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Collecte

Editorial

La collecte des ordures ménagères est hebdomadaire sauf pour certains centres-villes denses ainsi que pour les grands immeubles et les points de regroupement mis en place dans les impasses où les véhicules de collecte ne peuvent entrer ou faire demi-tour.

Pour tout renseignement concernant la collecte de vos ordures ménagères, notamment lors des jours fériés, merci de vous reporter à votre calendrier de collecte (téléchargeable ci-dessous) ou auprès de votre mairie (pour les communes qui ont rejoint Pays de Montbéliard Agglomération au 1er janvier 2017).



Collecte des déchets03 81 31 84 99
Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h
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Actualités

Nouvelles dispositions concernant le contrôle d’accès aux déchèteries fixes (Montbéliard, Seloncourt, Vieux-Charmont et Voujeaucourt) et à la déchèterie mobile de PMA
1/07/2018 - Nouvelles dispositions concernant le contrôle d’accès aux déchèteries fixes (Montbéliard, Seloncourt, Vieux-Charmont et Voujeaucourt) et à la déchèterie mobile de PMA

A compter du 1er juillet 2018, le contrôle d’accès par carte sera de nouveau effectif dans les déchèteries de Montbéliard, Seloncourt, Vieux-Charmont, Voujeaucourt ainsi que pour la déchèterie mobile. Une période de tolérance est toutefois établie jusqu’au 15 septembre 2018. Au-delà de cette date, aucun accès ne sera autorisé en l’absence de badge (sauf pour les nouveaux utilisateurs).

Par ailleurs, PMA rappelle que :
- la première carte demandée est délivrée gratuitement,
- les cartes démagnétisées sont remplacées gratuitement,
- les cartes déjà distribuées durant les années passées restent valables,
- une carte est octroyée par foyer ou par entreprise (même nom et même adresse).

> Comment obtenir son badge d’accès ?

Il suffit :
- d’effectuer une demande en déchèterie ou à l’accueil de la Direction de la collecte et du traitement des déchets à la Charmotte (Voujeaucourt),
- de présenter un justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture  électricité, internet ou téléphone par exemple…),
- et de signer la charte d’usager ou la charte professionnelle remise sur place.

Suite à cette démarche, vous recevrez le badge à votre domicile dans un délai de 10 jours.

Pour information, le contrôle d’accès dans les déchèteries de Colombier-Fontaine et Pont-de-Roide-Vermondans est en projet pour fin 2018 ou courant 2019.

Renseignements : agglo-montbeliard.fr rubrique déchets ou 03 81 31 84 99


Informations déchets : Nouveaux calendriers de collecte des ordures ménagères
26/02/2018 - Informations déchets : Nouveaux calendriers de collecte des ordures ménagères

Les nouveaux calendriers de collecte des 72 communes de Pays de Montbéliard, couvrant la période Mars à décembre 2018, sont désormais disponibles sur le site internet agglo-montbeliard.fr / rubrique Déchets.

     

Les e-services

Picto e-services Pour vos réservations de collecte d'encombrants En savoir plus

Téléchargez le calendrier de collecte des déchets ménagers de votre commune de mars à décembre 2018

Collecte des ordures ménagères en porte à porte

Il s’agit de collecter les déchets ménagers (ordures ménagères et encombrants/ferraille) sur la voie publique devant le domicile des habitants selon un planning défini. En 2015, 30 409 tonnes d’ordures ménagères et 895 tonnes d’encombrants ont ainsi été collectées.

Fourniture gratuite des bacs à ordures ménagères

Il s’agit de livrer, de réparer ou de retirer les bacs à ordures ménagères utilisés dans la collecte des déchets au porte à porte. Ces bacs sont livrés gratuitement mais restent la propriété de l’agglomération. Le volume est défini en fonction de la composition de la famille.

Collecte des déchets ménagers en apport volontaire

Déchèterie mobile : 

Pays de Montbéliard Agglomération déploie sur les emplacements proposés par les 15 communes concernées, 2 bennes compartimentées pouvant recevoir les déchets habituellement acceptés en déchèteries classiques (hors déchets recyclables et gravats) à une fréquence définie dans le calendrier des collectes. Les permanences se tiennent de 15h00 à 18h00 en horaire d’été et de 14h00 à 17h00 en horaire d’hiver (hormis pour la commune de Mathay : 14h00 à 17h00 durant toute l’année). En 2015, ce sont 158 tonnes de déchets verts, 44 tonnes d’encombrants non triés et 13 tonnes de ferraille qui ont été collectées.

Déchèteries fixes :

Pays de Montbéliard Agglomération compte 6 déchèteries fixes ouvertes gratuitement aux particuliers 6 jours sur 7 sur présentation d’une carte d’accès.

 

Points recyclage

Pays de Montbéliard Agglomération gère un réseau de 264 points « R » dont 159 sur le territoire de l’agglomération. Les usagers peuvent y déposer leurs déchets recyclables (papiers, cartons, verre, flaconnages). Certains points R disposent d’un container à vêtements.

En 2015, ce sont 9 880 tonnes de collectées. Il est à noter que les déchets infectieux ne doivent en aucun cas être déposés dans ce type de container. En effet, chaque année, des agents de tri se retrouvent blessés par des seringues lors du tri manuel des déchets.

 

visuel consignes recyclage PMA

Centre de transfert des encombrants de Montévillars

Le centre de transfert des encombrants accueille les déchets encombrants et bois des communes et des professionnels sur présentation d’un badge de pesée disponible sur site. En 2015, 8 712 tonnes de déchets ont été collectées.

 

Compostière de Vieux-Charmont

La compostière reçoit les déchets verts des communes et des professionnels de l'agglomération. En 2015, 9 953 tonnes de déchets ont été apportées.

 

Pour les professionnels et les administrations : UIOM

Les professionnels et les administrations peuvent si ils le souhaitent se rendre directement à l’usine d’incinération de Montbéliard afin d’y déposer des ordures ménagères. Pour ce faire, ces derniers doivent disposer d’un badge de pesée.

Foire aux questions

Les plus fréquentes
COMMUNICATION

Où puis-je trouver mes jours de collecte ?

- sur le site internet de PMA www.agglo-montbeliard.fr (calendrier de collecte téléchargeable en ligne)
- dans le calendrier de collecte annuel distribué à chaque foyer
- sur appel au 03 81 31 84 99

 

Et les réseaux sociaux ?

PMA informe régulièrement les lecteurs sur son site et sur sa page Facebook J'aime le Pays de Montbéliard quant aux évolutions du dispositif de collecte.

 

LES ORDURES MÉNAGÈRES

Je suis nouvel arrivant, comment dois-je faire pour obtenir un bac à ordures ménagères ?

Il suffit de contacter le secrétariat du service collecte des déchets au 03 81 31 84 99 en précisant bien l’adresse de livraison ainsi que la composition de la famille. La livraison du bac se fera alors à votre domicile dans la semaine.

 

Quels types de déchets puis-je mettre à la collecte des ordures ménagères ?

Tous les déchets issus de l’activité domestique des ménages *(c'est-à-dire produits par tout occupant d’un local à usage d’habitation ou assimilés à des ordures ménagères pour les professionnels) à l’exception des déchets : dangereux ou infectieux, résultants de l’activité directe des établissements professionnels ou publics, des déblais et gravats, verts, recyclables ou volumineux. 

Tout bac dont le contenu ne serait pas conforme, ne sera pas collecté.

 

Et les jours fériés ?

Les collectes tombant les jours fériés sont désormais maintenues sans report (sauf : le 25 décembre, le 1er janvier et le 1er mai).

 

Quelles sont les fréquences de collecte des ordures ménagères ?

Dans la collectivité, l’ensemble des communes sont collectées 1 fois par semaine. 2 collectes par semaine sont effectuées pour les collectifs, points de regroupement d’habitations situées dans les impasses et les centres villes denses d’Audincourt et Montbéliard.

 

Mon bac de collecte devient trop petit, puis-je le changer ?

Toute demande de changement de bac sera étudiée au cas par cas et non de manière systématique.

La taille de la poubelle (généralement 120 l) pourra être augmentée après une étude du besoin réel et un encouragement à la pratique d’un tri rigoureux, pour :
- les familles de plus de 4 personnes
- les familles de 4 personnes dont au minimum un enfant en bas âge

Pour ces demandes, les administrés sont invités à appeler le 03 81 31 84 99.

 

LES ENCOMBRANTS

Quels types de déchets puis-je mettre à la collecte des encombrants et ferraille ?

Il s’agit de déchets occasionnels, non recyclables, provenant de l’activité domestique des ménages, et qui, en raison de leur volume ou de leur poids  ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des ordures ménagères et nécessitent donc un mode de gestion particulière (électroménager, sommier métallique, convertible, divers métaux, divers mobiliers, matelas,…) à raison d’1m3 maximum par passage.


Comment faire collecter les encombrants à mon domicile ?

Le ramassage des encombrants fonctionne uniquement sur réservation par téléphone ou par internet (au moins 48h à l’avance).

1) Consultez le calendrier de collecte pour connaître les prochaines dates de ramassage des encombrants pour votre commune ;

2) Au plus tard 48h avant cette date, appelez le 03 81 31 84 99 (du lundi au vendredi de 8h à 12h – 13h à 17h) ;

3) Préciser à la standardiste vos coordonnées ainsi que la nature et la quantité de vos encombrants à enlever ; ou plus simplement, connectez-vous sur la page de demande de collecte des encombrants pour effectuer votre demande en ligne.

Pour plus d’informations, se reporter au site internet PMA (section Déchets).

 

ASPECTS GÉNÉRAUX

Qu’est-ce que la TEOM ?

La TEOM (Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères) est un impôt local, basé sur le foncier bâti.

* La TEOM est perçue pour le compte des collectivités locales par les Trésoreries. Lorsque les sommes perçues augmentées des recettes éventuelles (vente de matériaux ou d’énergie, soutiens des sociétés agréées) ne couvrent pas l’intégralité du coût du service, le budget général de la collectivité peut être mis à contribution pour compléter le financement. Ce qui est le cas à PMA. La TEOM ne couvre que 49,34 % des dépenses totales inhérentes à la collecte et au traitement des déchets ménagers.


Comment est-elle calculée ?

Elle est perçue avec la taxe foncière et son montant varie en fonction de la valeur du logement ou du local (pour les professionnels).

Elle n’est pas du tout liée à la quantité de déchets produits par le ménage ou le professionnel (à la différence de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères qui dépend du service rendu mais qui doit  couvrir l’intégralité des coûts).


Mon niveau de TEOM est haut. Pourquoi ne diminue-t-il pas ?

La TEOM ne couvre que 49.34 % des dépenses liées à la collecte et au traitement des déchets ménagers. Le coût du traitement des ordures ménagères reste très élevé pour la collectivité, on remarque que les 50 % restants sont financés par le budget général, ainsi que depuis 1992, par une redevance spéciale perçue auprès des usagers (hors ménages) dont les déchets assimilés sont collectés par la collectivité.

L’économie réalisée suite à la réorganisation des collectes des ordures ménagères de 2013 contribue à maintenir le taux local de TEOM au plus bas du Grand-Est, à savoir 5,44%.

Quelques éléments de comparaison :

- Communauté d’Agglomération Belfortaine (2013) : - 9,25% ;
- Communauté d’Agglomération de Colmar (2013) : - 7,95 % ;
- Mulhouse Alsace Agglomération (2013) : ville de Mulhouse - 15,31% ;
- En moyenne -> 12,52% ;
- Communauté d’Agglomération Metz Métropole (2013) : ville de Metz 9,94%   En moyenne - 9,9%.


Pour quelles raisons le coût de la collecte et de la gestion des déchets augmente-t-il ?

Plusieurs éléments concourent à une augmentation des coûts de collecte :

Augmentation de la TVA sur les contrats privés de collecte des déchets ménagers :
Au 1er janvier 2014, le taux de TVA applicable aux prestations de services effectuées pour le compte du service public des déchets passerait de 7 à 10 %.

Augmentation du coût du carburant :
Les véhicules de collecte consomment entre 55 et 70 litres de gazole / 100 km. Les fortes hausses du prix du carburant impactent donc les coûts de collecte. L’augmentation du prix des carburants devrait même s'accélérer au fur et à mesure que nous approcherons de l'épuisement des gisements pétroliers.

Augmentation des taux de TGAP (Taxe Générale sur Activités Polluantes) :
Cette taxe a été instituée par la loi de finances pour 1999 et entrée en vigueur au 1er janvier 2000. La TGAP s’applique notamment à l’incinération et à l’enfouissement des déchets et s’appuie sur le principe « pollueur-payeur ».


L’agglomération va-t-elle mettre en place une tarification incitative ?

L’agglomération a prévu de mettre en place cette tarification incitative aux alentours de 2016.


Tous les usagers ont-ils accès aux déchèteries (fixes ou mobiles) ?

Oui, les habitants des 29 communes de l’agglomération ont accès gratuitement aux déchèteries (fixes ou mobiles) à condition de disposer d’une carte d’accès, disponible sur simple demande au secrétariat du service collecte des déchets au 03 81 31 84 99 ou dans l’une des déchèteries sur présentation d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois.


Quels déchets puis-je déposer à la déchèterie ?

Tous les déchets peuvent être déposés en déchèteries à l’exception des ordures ménagères, des cadavres d’animaux, des résidus de fabrication industrielle, des déblais et gravats (autres que ceux issus du bricolage familial), des éléments entiers de carrosserie de camions, de voitures, de deux roues ainsi que des éléments mécaniques, des médicaments et produits de soins (déchets infectieux, seringues…), des radiographies, des produits radioactifs, des explosifs, des bouteilles et bonbonnes de gaz, des matériaux contenant de l’amiante sans aucune exception, des hydrocarbures, des produits à base de mercure, des pneus PL et agricoles,… Les quantités autorisées sont définies dans le règlement des collectes.


Je suis un professionnel ou une administration, quelles solutions de gestion des déchets sont proposées dans l’Agglomération ?

PMA assure la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères pour les administrations et les professionnels à condition que ces déchets ne présentent pas de sujétions techniques particulières.

Une redevance spéciale finançant ce service est mise en place. Pour connaitre les modalités correspondantes vous pouvez contacter le service des collectes au 03 81 31 84 99.  Des agents vous conseilleront dans vos démarches.

Par ailleurs, certaines installations sont ouvertes aux professionnels et aux administrations (compostière de Vieux-Charmont, centre de transfert des encombrants et UIOM). Sous certaines conditions, les professionnels et administrations peuvent se rendre en déchèteries.


Puis je déposer des pots de yaourt dans le container à flaconnage ?

Non, aujourd’hui les pots de yaourts, les bâches, les sacs plastiques ou même les récipients en plastique ne sont pas recyclables.

Seules les bouteilles en plastique alimentaire ou ménager, les cannettes de boisson, les conserves ou les briques alimentaires peuvent être recyclées.

TRI ET RECYCLAGE DES DÉCHETS

Que dois-je faire de mes déchets recyclables ?

Les usagers doivent apporter leurs déchets recyclables (papier, carton, verre et flaconnages) dans l’un des 152 points Recyclage répartis sur le territoire de l’agglomération ou dans l’une des quatre déchèteries fixes.


Comment trier les emballages cartons ?

Pour le bon fonctionnement des conteneurs à cartons, quelques consignes simples sont à respecter :

- Les cartons ne doivent pas être pliés
- Les cartons doivent être coupés si leur taille dépasse la surface de 30 cm X 30 cm environ (carton de pizza)


La collecte sélective et le recyclage sont-ils réellement moins chers que la collecte traditionnelle et l’incinération ?

En 2013, 12,7 millions d’euros ont été engagés par PMA pour la collecte et le traitement des déchets, tous types de déchets confondus et investissements compris.

Avec en particulier :
- 22,15 €/hab/an pour la collecte des ordures ménagères soit 76,81 €/tonne d’OM collectées
- 35,6 €/hab/an pour le traitement des déchets à l’Usine d’Incinération (recettes déduites) soit 107 €/tonne incinérée.

Le coût de la collecte sélective n'a pas été calculé pour 2013, les recettes étant exceptionnellement supérieures aux dépenses (coût 2011 : 15,30 € / tonne recyclée).


Qui peut me conseiller pour pratiquer le tri de mes déchets ?

Les Ambassadeurs du tri de Pays de Montbéliard Agglomération peuvent intervenir à votre domicile sur appel au 03 81 31 84 99 ou sur demande envoyée à ambassadeurs.tri(at)agglo-montbeliard.fr.


Où et comment puis-je faire collecter mes Déchets d’Activités de Soins à Risque Infectieux ?

En collaboration avec l’éco-organisme DASTRI, agréé par les pouvoirs publics, Pays de Montbéliard Agglomération met à disposition un dispositif de collecte des déchets d’activités de soin à risque infectieux (DASRI).

Visuel DasriLa population du Pays de Montbéliard est concernée puisque, comme partout ailleurs, des patients s’administrent un traitement médical et/ou réalisent de l’auto-surveillance sans l’intervention d’un professionnel de santé.

DASTRI prend en charge l’obligation réglementaire des producteurs de médicaments et de dispositifs médicaux de mettre en place et de financer la reprise des produits mis sur le marché une fois arrivés en fin de vie. Cette obligation ne concerne que les produits piquants, coupants et tranchants.

 

Pour PMA, la liste des points de collecte DASRI est disponible ici ou sur le site dastri.fr

La borne de collecte auparavant mise en place à la Polyclinique du Jura de Montbéliard a été retirée.

Informations : dastri.fr ou au 0 805 69 35 36.


Lorsque je joins le service Collectes PMA, mes coordonnées sont-elles conservées ?

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant :

- par e-mail à collectes-dechets(at)agglo-montbeliard.fr.
- sur place auprès de l’accueil du service Collectes de PMA - La Charmotte - 25420 VOUJEAUCOURT.

NUMÉROS UTILES

Ordures ménagères et encombrants

03 81 31 84 99

 

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