Pays de Montbéliard Agglomération : service Archives-Documentation
8 avenue des Alliés 25200 Montbéliard
Du lundi au vendredi :
8h-12h30
13h30-17h30
Accueil sur rendez-vous
L'accès aux archives
Le service des Archives de Pays de Montbéliard Agglomération conserve les documents versés par les différents services communautaires et a pour mission de les collecter, conserver, communiquer et valoriser auprès du grand public. Il peut s’agir de rapports, études, plans, photographies, films…
La mission des Archives
Les documents conservés aux Archives illustrent l’histoire de l’Agglomération dans différents domaines : administration générale, finances, urbanisme, aménagement du territoire, transports urbains, politique économique, environnement, culture, etc.
Leur conservation répond à deux besoins essentiels : préserver la trace des activités de l’Agglomération, et garantir l’exercice des droits des citoyens.
Ces documents sont conservés dans 5 magasins de stockage et accessibles à certaines conditions. Les usagers disposent également d’une salle de lecture, ouverte à tous au siège de PMA.
Quelques chiffres clés
- 19720 diapositives
- 5000 photographies
- 1959 date de constitution des premiers fonds
- 2 kilomètres linéaires de documents
- 40 mètres linéaires d'accroissement annuel
Les fonds à votre disposition
Le fonds principal est composé d’archives produites par l’Agglomération dans le cadre de ses activités, tout au long de son histoire.
Les fonds sont composés :
- d’une collection des procès-verbaux du Conseil de Communauté, du Bureau, des Commissions et des budgets,
- de documents figurés (série Fi) : cartes, affiches, plans, photographies…
- de documents audiovisuels (série AV) : cassettes audio et vidéo, films réalisés par la Direction de la Communication de PMA…
Depuis 2017 et la fusion de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et des communautés de communes limitrophes pour former Pays de Montbéliard Agglomération, le service des Archives conserve les fonds d’archives des Communautés de Communes :
- de la Vallée du Rupt (CCVR),
- des 3 Cantons (CC3C),
- des Balcons du Lomont (CCBL),
- du Pays de Pont-de-Roide (CCPP),
Ainsi que du SIEVOM de Pont-de-Roide.
En 2020, la prise de la compétence Eau et Assainissement par PMA a conduit à la dissolution de plusieurs syndicats intercommunaux, dont les fonds ont rejoint les archives de PMA :
- le Syndicat Intercommunal des Eaux
- de la Vallée du Rupt
- d’Issans-Raynans
- le Syndicat Intercommunal d’Assainissement
- de Pont de Roide (SIAP)
- de Villars-Sous-Dampjoux et Noirefontaine (SIAVDN)
Ces fonds, ouverts au public, sont accessibles sur demande.
Nous contacter
La consultation s’effectue sur place, sur rendez-vous.
Les recherches s’effectuent avec l’aide de l’archiviste. L’équipe est à votre disposition pour vous conseiller et vous orienter vers le document que vous cherchez.
Pour consulter un document, une inscription (gratuite) est obligatoire.
Une pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport, permis de conduire) vous sera demandée.
Vous souhaitez consulter un document ?
Localisation
Reprographie
Il est possible d’obtenir des photocopies/numérisations de document, dans la mesure d’une utilisation privée. La copie d’un document est libre pour les documents publics communicables, ainsi que les œuvres et bases de données dont PMA est titulaire des droits.
Cependant, les documents suivants sont interdits à la photocopie :
- tous documents reliés (registres, livres, recueils de presse…),
- tous documents dont les dimensions excèdent celle de la photocopieuse,
- tous les documents dont l’état interdit une manipulation excessive, en raison de leur fragilité ou de leur dégradation.
Documents « à télécharger »
- Règlement de la salle de lecture (PDF 450 KO) PDF - 4 pages - 450,17 Ko Télécharger
Liens utiles
Dernière mise à jour : 10.01.2023