L'accès aux archives

Le fonds principal est composé d’archives produites par l’Agglomération dans le cadre de ses activités, tout au long de son histoire.

Les fonds sont composés :

• d’une collection des procès-verbaux du Conseil de Communauté, du Bureau, des Commissions et des budgets,
• de documents figurés (série Fi) : cartes, affiches, plans, photographies…
• de documents audiovisuels (série AV) : cassettes audio et vidéo, films réalisés par la Direction de la Communication de PMA…

Depuis 2017 et la fusion de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et des communautés de communes limitrophes pour former Pays de Montbéliard Agglomération, le service des Archives conserve les fonds d’archives des Communautés de Communes :

• de la Vallée du Rupt (CCVR),
• des 3 Cantons (CC3C),
• des Balcons du Lomont (CCBL),
• du Pays de Pont-de-Roide (CCPP),

Ainsi que du SIEVOM de Pont-de-Roide.

En 2020, la prise de la compétence Eau et Assainissement par PMA a conduit à la dissolution de plusieurs syndicats intercommunaux, dont les fonds ont rejoint les archives de PMA :

• le Syndicat Intercommunal des Eaux
  • de la Vallée du Rupt
  • d’Issans-Raynans
• le Syndicat Intercommunal d’Assainissement
  • de Pont de Roide (SIAP)
  • de Villars-Sous-Dampjoux et Noirefontaine (SIAVDN)

Ces fonds, ouverts au public, sont accessibles sur demande.

Parallèlement à leur mission traditionnelle de collecte d’archives publiques, les archives communautaires peuvent également accueillir des archives privées, principalement sous
forme de don. Ces dons permettent de compléter les sources administratives et officielles et de mettre à la disposition des chercheurs des sources diversifiées

Depuis décembre 2025, PMA accueille le fonds de l'Association des Résidents du Domaine des Buis (ARDB). Cette association, créée en 1972, avait pour objet initial la défense des droits des
locataires du Domaine des Buis face à leur organisme logeur.  Ses compétences et actions se sont progressivement élargies et l’ARDB est devenue un acteur prépondérant du développement culturel
et social du quartier des Buis, jusqu’à sa dissolution en 1990.

Le fond est accessible aux mêmes conditions que les archives publiques.

La consultation s’effectue sur place, sur rendez-vous.

Les recherches s’effectuent avec l’aide de l’archiviste. L’équipe est à votre disposition pour vous conseiller et vous orienter vers le document que vous cherchez.

Pour consulter un document, une inscription (gratuite) est obligatoire.

Une pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport, permis de conduire) vous sera demandée.

Vous souhaitez consulter un document ?

Reprographie 

Il est possible d’obtenir des photocopies/numérisations de document, dans la mesure d’une utilisation privée. La copie d’un document est libre pour les documents publics communicables, ainsi que les œuvres et bases de données dont PMA est titulaire des droits.

Cependant, les documents suivants sont interdits à la photocopie :

• tous documents reliés (registres, livres, recueils de presse…),
• tous documents dont les dimensions excèdent celle de la photocopieuse,
• tous les documents dont l’état interdit une manipulation excessive, en raison de leur fragilité ou de leur dégradation.