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Les cours d'eau et bassins versants

Cycle de l’Eau Environnement

Pays de Montbéliard Agglomération, à travers sa GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations), œuvre sur son réseau hydrographique dense au cœur du territoire pour préserver et reconquérir ses milieux aquatiques.

Restauration des anciennes sablières de Bart en zones de frayères à Brochets © DR

Au-delà du simple entretien des cours d’eau, et pour contribuer efficacement au bon état des rivières, la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) permet à PMA de s’investir pleinement dans la restauration des cours d’eau.

Cette restauration concerne des travaux à vocation écologique parfois conséquents à la mesure des détériorations observées, du plus petit des ruisseaux aux grands cours d’eau qui traversent l’Agglomération.

A titre d’exemple, il peut s’agir du reméandrement d’une rivière ayant été autrefois recalibrée, de l’effacement de certains ouvrages hydrauliques aujourd’hui obsolètes ou encore de l’aménagement de zone de vie et de reproduction pour toute la faune aquatique.

Sur son territoire, PMA compte un vaste réseau hydrographique avec plus de 166 km de rivières :

Le Doubs et ses affluents la Barbèche, le Roide, la Ranceuse, le Gland, l’Allan, la Lougres et le Ruisseau du Bief
L’Allan et ses affluents la Feschotte, la Savoureuse, la Lizaine et le Rupt

Brocheton issu des frayères des Sablières de Bart © DR

Le saviez-vous ?

Le reméandrage est une technique consistant à allonger le tracé et à réduire la pente d'un cours d'eau pour rendre sa morphologie plus sinueuse et lui faire ainsi retrouver ses fonctions hydrobiologiques.

Effacement du barrage de Beaulieu sur le Doubs à Mandeure et Valentigney

Les bassins versants

Le territoire de l’Agglomération se découpe en deux grands bassins versants :

L’Allan
Le Doubs

L’Allan recueille les eaux de la Savoureuse à l’amont de Sochaux et de la Lizaine à Montbéliard. Il conflue au Doubs à Voujeaucourt.

Le Doubs méandre au sein de l’agglomération de Noirefontaine à Saint-Maurice-Colombier. Il reçoit les eaux de la Ranceuse à Pont-de-Roide-Vermondans, du Gland à Audincourt, de l’Allan à Voujeaucourt, de la Lougres à Lougres et du Ruisseau du Bief à Saint-Maurice-Colombier.

PMA, adhérant à l’EPTB Saône et Doubs depuis 1992, lui a transféré certains domaines de la compétence GEMAPI sur l’axe du Doubs :

L’aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique.
La protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines.

La compétence GEMAPI a été créée pour rapprocher deux enjeux majeurs de la gestion des cours d’eau, souvent traités séparément par le passé : la gestion des milieux aquatiques au sens durable et écologique du terme, et la prévention des inondations.

Liens utiles

L’entretien des cours d’eau

La majorité des cours d’eau de PMA sont non domaniaux, ce qui signifie que le fond du cours d’eau et les berges appartiennent, jusqu’à la moitié du lit, au propriétaire riverain. L’eau qui coule n’appartient à personne, elle est un bien commun à tous. Son usage est réglementé par des droits d’eau délivrés par l’État.

Contrairement aux idées reçues, la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) ne dédouane pas les particuliers de leurs devoirs en tant que riverain de cours d’eau. Ainsi, l’entretien des cours d’eau est une obligation qui incombe toujours aux propriétaires des berges.

Cet entretien a pour objectif de maintenir l’écoulement naturel des eaux et de contribuer au bon fonctionnement écologique de la rivière.

Cet entretien ne nécessite pas d’autorisation administrative particulière car il doit se limiter à de petits travaux d’entretien de la végétation (élagage, coupe sélective) et d’enlèvement de branchages accumulés dans le lit formant un bouchon et de déchets uniquement.

Attention : les opérations de curage (extraction de vases, sédiments, graviers) sont réglementées et ne sont pas incluses dans les petits travaux d’entretien.

La qualité des cours d’eau

Reméandrage de la Feschotte à Fesches-le-Châtel © Alexis Beuscart

La Directive cadre européenne sur l’eau (DCE 23 octobre 2000) fixe des échéances d’atteinte du bon état et du bon potentiel écologique des masses d’eau.

PMA œuvre à l’amélioration des qualités d’eau et d’habitat de ses rivières, en partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, par la mise en œuvre d’opérations d’envergure pour la restauration des milieux aquatiques (effacement d’ouvrages hydrauliques, restauration de zones de frayères, valorisation écologique d’étang, reméandrage).

Des milieux aquatiques en bon état sont favorables au développement de toute une biodiversité attenante et à l’amélioration des processus auto épuratoires naturels.

PMA élabore actuellement son propre réseau de suivi de la qualité d’eau des rivières par la réalisation :