Mener un projet de construction
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Que vous soyez propriétaire d’un bien ou que vous projetiez de vous rendre acquéreur d’un terrain bâti ou non bâti, vous…
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Vous avez recherché le terme "urbanisme".
Le Schéma de Cohérence Territoriale
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Le Schéma de Cohérence Territoriale est un document d’urbanisme, tout comme les plans locaux d’urbanisme et les cartes…
Les règles du foncier
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Le foncier, ou le terrain, est la base de toute action ou occupation du sol. On peut en être propriétaire, locataire,…
Le label « Territoire engagé transition écologique »
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Le programme « Territoire engagé transition écologique » permet à Pays de Montbéliard Agglomération de piloter sa…
La sécurité et la salubrité publique
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Pays de Montbéliard Agglomération a créé un service de gardes nature communautaires en 2019 pour aider les maires à…
L'accès aux archives
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Le service des Archives de Pays de Montbéliard Agglomération conserve les documents versés par les différents services…
La gestion des risques majeurs
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Depuis 2010, Pays de Montbéliard Agglomération assure un soutien technique auprès des maires pour la réalisation des…
Le cycle de l’eau
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PMA exerce la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations. Elle organise…
Les enjeux de la transition écologique
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Pays de Montbéliard Agglomération agit au quotidien pour la transition écologique de son territoire. Un enjeu qui…
Le SAGE Allan
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Le SAGE Allan est un outil de concertation et de planification pour aborder toutes les thématiques de la gestion de…
La gestion des eaux pluviales urbaines
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Depuis 2001, Pays de Montbéliard Agglomération assure la gestion des eaux pluviales sur son territoire. Elle répond à …
Contribution du Conseil de Développement au Schéma de Cohérence Territoriale…
Publications
Février 2016 PDF - 44 pages - 28,61 Mo
Rapport sur la situation en matière de développement durable
Publications
Environnement
Janvier 2025 PDF - 59 pages - 4,23 Mo
Le rapport d’activités 2022
Publications
Janvier 2023 PDF - 40 pages - 4,76 Mo
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